Vendredi peu avant 18h. Comme tous les soirs à cette heure la circulation est dense dans le voisinage de la mairie. Mon véhicule est arrêté rue Jeanne d’Arc et j’attends patiemment derrière 2 autres voitures le moment opportun pour traverser et prendre la rue de Bruz ; d’autres véhicules sont derrière moi. Un car venant de Bruz s’engage alors dans la rue Jeanne d’Arc à vitesse très modérée. Cela me laisse tout le temps de le voir se rapprocher de plus en plus de mon véhicule et d’assister, impuissant, au broyage de mon rétroviseur extérieur.
(pour l’anecdote, le temps de me dégager, de franchir le stop et de faire demi tour, le car avait disparu…)
Je ne suis sans doute pas la première personne à qui ce genre d’incident arrive et je ne serai sans doute pas, malheureusement, la dernière.
Cet incident me donne l’occasion de reparler de la circulation automobile dans le bourg.
Elle est de plus en plus importante, elle est de plus en plus dangereuse.
Alors quelle réponse la municipalité apporte-t-elle ?
La réponse est simple : AUCUNE.
Pour preuve, pas une fois depuis Mars 2008, le sujet n’a été évoqué en conseil municipal, pas une fois le sujet n’a été évoqué en commission (voirie ou autre).
Pourquoi ce silence ?
Manque d’idées ? Aveu d’impuissance ? Peur des dépenses à engager ?
Incapacité à aborder le problème dans sa globalité ?
Il en est de ces problèmes comme des caries dentaires.
Au début on s’en tire avec un simple plombage. Si on ne consulte pas, les choses s’aggravent inexorablement et les traitements sont de plus en plus lourds : couronne voir extraction .
Tout le monde en conviendra, nous avons depuis longtemps dépasser le stade de la simple carie.
A Bréal Autrement nous avons réfléchi longuement à cette question ; nous avons quelques idées qui ne pourront sans doute pas résoudre la totalité des problèmes (d’autant plus que ce qui était possible il y a 3 ou 4 ans ne l’est plus maintenant pour cause de non préemption de terrains « stratégiques » par le Maire).
Toutes les idées, toutes les contributions seront les bienvenues, elles nous aiderons à faire bouger les choses.
Venez nous en parler.
JP DUFRAIGNE élu de Bréal Autrement
lundi 26 octobre 2009
Les pollueurs ne sont pas toujours les payeurs
TAXE et/ou REDEVANCE pour l'enlèvement des ordures ménagères à BREAL ?
Avec l'automne les feuilles tombent et avec celles des arbres les feuilles … d’impôt.
La taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), c’est un taux voté par la communauté de communes multiplié par la base d’imposition foncier bâti.
Cette taxe fonctionne donc comme un impôt. Elle est payée par les ménages, c’est à dire les particuliers, qu’ils paient ou non des impôts. Son assiette la rend injuste. Son montant est indépendant de la quantité de déchets produits.
La taxe est aussi anti écologique puisqu’elle ne constitue pas un encouragement à produire moins de déchets. Le pollueur n’est pas toujours le payeur.
Pour les producteurs de "gros déchets" il existe une redevance spéciale. Il s’agit de faire payer ceux qui génèrent du fait de leur profession une quantité de déchets importants comme par exemple un super marché, une usine, un entrepreneur de bâtiment, une administration. Les gros pollueurs acquittent une redevance spéciale qui doit (devrait) correspondre au coût réel de la collecte et de l’élimination des déchets.
Donc, un chef d’entreprise, entrepreneur en bâtiment par exemple, qui habite dans une zone artisanale, doit s’acquitter en tant que particulier de la TEOM et, en tant que producteur de déchets professionnels, de la redevance spéciale «gros déchets ».
Sur l’ensemble de la communauté de communes, la plupart de ceux qui paient la redevance « gros déchets » sont dispensés du paiement de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour des motifs ignorés. Ce n’est pas forcément injuste si la redevance spéciale est correctement calculée et correspond au plus près du volume de déchets réels produits.
La lecture du rappport du SMITCOM est intéressant. Il y a un effort de rationalisation évident de leur part.
En revanche, malgré nos demandes, nous n'obtenons aucun renseignement de la communauté de communes sur le mode de calcul du montant annuel à recouvrer.
Pourquoi tant de cachotteries ?
Ce qu’il faut souhaiter c'est que la redevance spéciale "gros déchets" réponde aux objectifs suivants :
1/ Equité entre tous les usagers d’un même service.
2/ Maîtrise des coûts de collecte et du traitement par des recettes supplémentaires
3/ Respect de la réglementation.
Pour les producteurs "gros déchets" la règle doit être la suivante :
- si le montant de la TEOM est supérieure à la redevance spéciale, seule la TEOM est due.
- si le montant de la redevance est supérieure à la TEOM, le montant de la TEOM est déduit.
- si les établissements ne paient pas la TEOM, le montant dû sera celui de la redevance spécial "gros déchets" .
La redevance spéciale doit correspondre au coût réel annuel.
Elle doit être calculée de la manière suivante :
volume annuel présenté à la collecte X coût le litre correspondant au coût du service
auquel il faut ajouter les frais de gestion, le tout affecté d’un coefficient destiné à favoriser le tri sélectif.
Les élus de Bréal Autrement qui ont été écartés tant du Smictom que de la Communauté des Communes de Brocéliande souhaiteraient faire valoir ce point du vue.
Faute d'y siéger, ils sont contraints de prêcher dans le désert et sur leur blog !
Avec l'automne les feuilles tombent et avec celles des arbres les feuilles … d’impôt.
La taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), c’est un taux voté par la communauté de communes multiplié par la base d’imposition foncier bâti.
Cette taxe fonctionne donc comme un impôt. Elle est payée par les ménages, c’est à dire les particuliers, qu’ils paient ou non des impôts. Son assiette la rend injuste. Son montant est indépendant de la quantité de déchets produits.
La taxe est aussi anti écologique puisqu’elle ne constitue pas un encouragement à produire moins de déchets. Le pollueur n’est pas toujours le payeur.
Pour les producteurs de "gros déchets" il existe une redevance spéciale. Il s’agit de faire payer ceux qui génèrent du fait de leur profession une quantité de déchets importants comme par exemple un super marché, une usine, un entrepreneur de bâtiment, une administration. Les gros pollueurs acquittent une redevance spéciale qui doit (devrait) correspondre au coût réel de la collecte et de l’élimination des déchets.
Donc, un chef d’entreprise, entrepreneur en bâtiment par exemple, qui habite dans une zone artisanale, doit s’acquitter en tant que particulier de la TEOM et, en tant que producteur de déchets professionnels, de la redevance spéciale «gros déchets ».
Sur l’ensemble de la communauté de communes, la plupart de ceux qui paient la redevance « gros déchets » sont dispensés du paiement de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour des motifs ignorés. Ce n’est pas forcément injuste si la redevance spéciale est correctement calculée et correspond au plus près du volume de déchets réels produits.
La lecture du rappport du SMITCOM est intéressant. Il y a un effort de rationalisation évident de leur part.
En revanche, malgré nos demandes, nous n'obtenons aucun renseignement de la communauté de communes sur le mode de calcul du montant annuel à recouvrer.
Pourquoi tant de cachotteries ?
Ce qu’il faut souhaiter c'est que la redevance spéciale "gros déchets" réponde aux objectifs suivants :
1/ Equité entre tous les usagers d’un même service.
2/ Maîtrise des coûts de collecte et du traitement par des recettes supplémentaires
3/ Respect de la réglementation.
Pour les producteurs "gros déchets" la règle doit être la suivante :
- si le montant de la TEOM est supérieure à la redevance spéciale, seule la TEOM est due.
- si le montant de la redevance est supérieure à la TEOM, le montant de la TEOM est déduit.
- si les établissements ne paient pas la TEOM, le montant dû sera celui de la redevance spécial "gros déchets" .
La redevance spéciale doit correspondre au coût réel annuel.
Elle doit être calculée de la manière suivante :
volume annuel présenté à la collecte X coût le litre correspondant au coût du service
auquel il faut ajouter les frais de gestion, le tout affecté d’un coefficient destiné à favoriser le tri sélectif.
Les élus de Bréal Autrement qui ont été écartés tant du Smictom que de la Communauté des Communes de Brocéliande souhaiteraient faire valoir ce point du vue.
Faute d'y siéger, ils sont contraints de prêcher dans le désert et sur leur blog !
lundi 12 octobre 2009
S'IL VOUS PLAIT : PAS D'ECONOMIES DE BOUTS DE CHANDELLES POUR LE CINEMA !
SE DONNE-T-ON LES MOYENS DE REALISER UN NOUVEAU CINEMA DE QUALITE A BREAL ?
Suite à la commission du mardi 6 octobre 2009, le choix de l'architecte pour la construction des 2 salles de cinéma de Bréal a été proposé au Conseil Municipal dans sa réunion du 8 octobre 2009.
Le choix est essentiel pour l'avenir du cinéma car il n'y aura pas de modifications envisageables dans les années à venir : nous n'avons donc pas le droit à l'erreur.
Les deux cabinets arrivés en tête après analyse de l'ensemble des candidatures ont fait l'unanimité des participants. En revanche, en ce qui nous concerne, nous regrettons que le choix final se soit porté sur le moins disant et non le mieux disant : il ne s'agit pas de choisir le moins cher mais celui qui offre le meilleur rapport qualité/prix.
Quand on regarde les récentes réalisations des 2 cabinets restés en concurrence on constate que celui qu'il est prévu de retenir a commis des erreurs techniques dans des salles de cinéma. A titre d'exemples on peut citer : préau d'entrée sensé abriter les gens qui attendent et ... qui laisse passer la pluie, banque d'accueil mal positionnée, absence de chemin lumineux pour signaler les allées à l'intérieur de la salle...
Le deuxième cabinet en concurrence, quant à lui, a donné toute satisfaction et techniquement et dans sa collaboration avec l'exploitant des salles réalisées.
Le choix a été fait uniquement sur le critère financier : le cabinet retenu s'étant, selon l'adjoint aux bâtiments communaux, engagé à ne pas dépasser l'enveloppe (avec l'installation du numérique ? Il ne semble pas).
Et si la qualité de la réalisation en dépendait ?
Au cours de chantiers, il est rare que le budget n'évolue pas, même légèrement.
D'accord pour être vigilant sur les finances, attention à ne pas faire d'économies de bouts de chandelles.
Suite à la commission du mardi 6 octobre 2009, le choix de l'architecte pour la construction des 2 salles de cinéma de Bréal a été proposé au Conseil Municipal dans sa réunion du 8 octobre 2009.
Le choix est essentiel pour l'avenir du cinéma car il n'y aura pas de modifications envisageables dans les années à venir : nous n'avons donc pas le droit à l'erreur.
Les deux cabinets arrivés en tête après analyse de l'ensemble des candidatures ont fait l'unanimité des participants. En revanche, en ce qui nous concerne, nous regrettons que le choix final se soit porté sur le moins disant et non le mieux disant : il ne s'agit pas de choisir le moins cher mais celui qui offre le meilleur rapport qualité/prix.
Quand on regarde les récentes réalisations des 2 cabinets restés en concurrence on constate que celui qu'il est prévu de retenir a commis des erreurs techniques dans des salles de cinéma. A titre d'exemples on peut citer : préau d'entrée sensé abriter les gens qui attendent et ... qui laisse passer la pluie, banque d'accueil mal positionnée, absence de chemin lumineux pour signaler les allées à l'intérieur de la salle...
Le deuxième cabinet en concurrence, quant à lui, a donné toute satisfaction et techniquement et dans sa collaboration avec l'exploitant des salles réalisées.
Le choix a été fait uniquement sur le critère financier : le cabinet retenu s'étant, selon l'adjoint aux bâtiments communaux, engagé à ne pas dépasser l'enveloppe (avec l'installation du numérique ? Il ne semble pas).
Et si la qualité de la réalisation en dépendait ?
Au cours de chantiers, il est rare que le budget n'évolue pas, même légèrement.
D'accord pour être vigilant sur les finances, attention à ne pas faire d'économies de bouts de chandelles.
dimanche 4 octobre 2009
PRISE DE POSITION PUBLIQUE A PROPOS DU CINEMA A BREAL
A propos du transfert de compétence.
Conseil municipal du 11 septembre 2009.
Les conseillers de « Bréal autrement » :
1° rappellent qu’ils sont favorables à la création d’une nouvelle salle de cinéma à Bréal sous Montfort et qu’ils ont voté en faveur d’une maîtrise d’ouvrage communale.
2° considèrent qu’à l’occasion du transfert de compétence, la communauté de communes de Brocéliande « dépossède » la commune d’une activité créatrice d’un lien social local fort.
3° regrettent que la communauté de communes de Brocéliande n’exerce pas, plus et mieux, ses compétences traditionnelles, notamment celles relatives à la vie économique et qu’elle préfère consacrer son énergie et son argent à des activités de construction de cinéma. La défense et la création d’emplois ne peuvent être délaissées au profit d’une activité culturelle qui, jusqu’alors, était parfaitement satisfaite au plan communal.
4° estiment que le transfert de compétence va retarder la réalisation des équipements en raison de contraintes administratives volontairement sous estimées et de la concurrence entre la commune et la communauté de communes dans les maîtrises d’ouvrage publiques.
5° attirent l’attention sur le risque de privatisation que la création d’une délégation de service public va susciter. L’appel à concurrence pour l’exploitation ne sera pas réservé à des associations locales. La qualité et les possibilités audiovisuelles des équipements susciteront des candidatures privées.
6° s’engagent, en cas de difficultés, dans la mise en œuvre du transfert de compétence à favoriser le retour du cinéma dans une maîtrise d’ouvrage communale et , en toute circonstance, à favoriser une exploitation associative ; à cette fin, pour prévenir toute privatisation ils invitent le maire de Bréal à passer une convention d’exploitation de la salle actuelle de cinéma.
7° proposent au président de la communauté de communes de Brocéliande de construire, à Bréal , une pépinière d’entreprises pour créer les emplois de demain et aider à revitaliser le centre-ville.
Conseil municipal du 11 septembre 2009.
Les conseillers de « Bréal autrement » :
1° rappellent qu’ils sont favorables à la création d’une nouvelle salle de cinéma à Bréal sous Montfort et qu’ils ont voté en faveur d’une maîtrise d’ouvrage communale.
2° considèrent qu’à l’occasion du transfert de compétence, la communauté de communes de Brocéliande « dépossède » la commune d’une activité créatrice d’un lien social local fort.
3° regrettent que la communauté de communes de Brocéliande n’exerce pas, plus et mieux, ses compétences traditionnelles, notamment celles relatives à la vie économique et qu’elle préfère consacrer son énergie et son argent à des activités de construction de cinéma. La défense et la création d’emplois ne peuvent être délaissées au profit d’une activité culturelle qui, jusqu’alors, était parfaitement satisfaite au plan communal.
4° estiment que le transfert de compétence va retarder la réalisation des équipements en raison de contraintes administratives volontairement sous estimées et de la concurrence entre la commune et la communauté de communes dans les maîtrises d’ouvrage publiques.
5° attirent l’attention sur le risque de privatisation que la création d’une délégation de service public va susciter. L’appel à concurrence pour l’exploitation ne sera pas réservé à des associations locales. La qualité et les possibilités audiovisuelles des équipements susciteront des candidatures privées.
6° s’engagent, en cas de difficultés, dans la mise en œuvre du transfert de compétence à favoriser le retour du cinéma dans une maîtrise d’ouvrage communale et , en toute circonstance, à favoriser une exploitation associative ; à cette fin, pour prévenir toute privatisation ils invitent le maire de Bréal à passer une convention d’exploitation de la salle actuelle de cinéma.
7° proposent au président de la communauté de communes de Brocéliande de construire, à Bréal , une pépinière d’entreprises pour créer les emplois de demain et aider à revitaliser le centre-ville.
jeudi 1 octobre 2009
MODES DE DEPLACEMENTS DOUX
Quelques commentaires et réflexions suite à l’article de Ouest France du jeudi 17 Septembre 2009.
« Une priorité aux modes doux de transports est désormais donnée par la commune».
Nous en déduisons qu’avant (avant les élections de Mars 2008 ?) ce n’en était pas une !
Chacun pouvait effectivement le constater, il ne se passait pas grand chose dans ce domaine.
Alors effet d’annonce ? air du temps ? ou réelle prise de conscience ?
En tout cas les aménagements réalisés dans le périmètre des écoles vont dans le bon sens.
Les élus de Bréal Autrement, qui ont activement collaboré à ce projet, s’en félicitent.
Mais il y a encore beaucoup à faire.
Deux exemples parmi d’autres.
Puisque l’activité commerciale semble se déplacer inexorablement vers la RN 24, il devient indispensable de pouvoir s’y rendre à pied, en vélo ou avec une poussette en toute sécurité et en profitant du bon air de la campagne et non des pots d’échappement des véhicules circulant rue de Montfort.
Priorité aux modes de déplacements doux cela veut dire aussi que l’on s’occupe sérieusement du problème de la circulation des véhicules à moteur qui génère trop de nuisances dans le centre de la commune.
Nous pourrions multiplier les exemples.
A ce propos nous invitons les lecteurs à nous faire part de leurs remarques et suggestions dans la rubrique « commentaires ». Ils seront publiés, de façon tout à fait anonyme, sous réserve qu’ils respectent un certain nombre de règles évidentes (pas d’insultes, de propos racistes, etc).
Les élus de Bréal Autrement resteront vigilants et veilleront à ce que Mr le maire et sa majorité s’engage durablement dans cette voie.
Alors et alors seulement, le slogan « Bréal une ville à la campagne » aura un sens !
« Une priorité aux modes doux de transports est désormais donnée par la commune».
Nous en déduisons qu’avant (avant les élections de Mars 2008 ?) ce n’en était pas une !
Chacun pouvait effectivement le constater, il ne se passait pas grand chose dans ce domaine.
Alors effet d’annonce ? air du temps ? ou réelle prise de conscience ?
En tout cas les aménagements réalisés dans le périmètre des écoles vont dans le bon sens.
Les élus de Bréal Autrement, qui ont activement collaboré à ce projet, s’en félicitent.
Mais il y a encore beaucoup à faire.
Deux exemples parmi d’autres.
Puisque l’activité commerciale semble se déplacer inexorablement vers la RN 24, il devient indispensable de pouvoir s’y rendre à pied, en vélo ou avec une poussette en toute sécurité et en profitant du bon air de la campagne et non des pots d’échappement des véhicules circulant rue de Montfort.
Priorité aux modes de déplacements doux cela veut dire aussi que l’on s’occupe sérieusement du problème de la circulation des véhicules à moteur qui génère trop de nuisances dans le centre de la commune.
Nous pourrions multiplier les exemples.
A ce propos nous invitons les lecteurs à nous faire part de leurs remarques et suggestions dans la rubrique « commentaires ». Ils seront publiés, de façon tout à fait anonyme, sous réserve qu’ils respectent un certain nombre de règles évidentes (pas d’insultes, de propos racistes, etc).
Les élus de Bréal Autrement resteront vigilants et veilleront à ce que Mr le maire et sa majorité s’engage durablement dans cette voie.
Alors et alors seulement, le slogan « Bréal une ville à la campagne » aura un sens !
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